Mentions Légales
Qui sommes-nous ?
Les Bassins d’en D’en Jourdou
ADRESSE chemin de Lassoulan
Téléphones : 06.81.37.18.15
Courriel : lesbassinsdenjourdou@orange.fr
Adresse du site web : https://lesbassinsdenjourdou.fr
Propriétaire : Saint Martory Stéphane
Responsable de publication: Saint Martory Stéphane
N° de siret : 52 87 51 266 00016
Conception et réalisation : Agence Pr@ti’K
Hébergement : OVH
Propriété intellectuelle
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- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique